Estimés des incidences fiscales 2023 pour les fonds de placement garanti DSF (DSF FPG) – 1re publication

Activation des ventes 29 novembre 2023

Afin de mieux prévoir les répercussions fiscales potentielles pour vos clients détenant des contrats non enregistrés1, nous désirons vous faire part des estimés des incidences fiscales pour une partie de nos DSF FPG. Ces estimés ont été produits en fonction des données reçues de certains de nos gestionnaires de portefeuille au début du mois de novembre 2023.

Les estimés complets des incidences fiscales seront disponibles au courant du mois de décembre 2023 lorsque nous aurons reçu les informations d’autres gestionnaires de portefeuille.

Légende de tableau.
Nom du fondsEstimé en % de la valeur marchande
RevenuGainTotal
DSF FPG – Conservateur – Desjardins SociéTerre0,7 %0,0 %0,7 %
DSF FPG – Modéré – Desjardins SociéTerre1,1 %0,0 %1,1 %
DSF FPG – Équilibré – Desjardins SociéTerre2,3 %0,0 %2,3 %
DSF FPG – Croissance – Desjardins SociéTerre2,2 %0,4 %2,6 %
DSF FPG – Croissance maximale – Desjardins SociéTerre1,7 %0,5 %2,2 %
DSF FPG – 100 % actions – Desjardins SociéTerre0,0 %0,0 %0,0 %
DSF FPG – Revenu Fixe – Desjardins FNB Avisé20,1 %0,0 %0,1 %
DSF FPG – Conservateur – Desjardins FNB Avisé20,2 %0,0 %0,2 %
DSF FPG – Équilibré – Desjardins FNB Avisé20,4 %0,0 %0,4 %
DSF FPG – Croissance – Desjardins FNB Avisé22,0 %0,0 %2,0 %
DSF FPG – Croissance maximale – Desjardins FNB Avisé22,0 %0,0 %2,0 %
DSF FPG – 100 % actions – Desjardins FNB Avisé1,5 %0,3 %1,8 %
DSF FPG – Marché monétaire1,5 %0,0 %1,5 %
DSF FPG – Obligations canadiennes2,2 %0,0 %2,2 %
DSF FPG – Obligations mondiales tactique – Desjardins1,7 %0,0 %1,7 %
DSF FPG – Équilibré mondial – Desjardins SociéTerre0,0 %0,7 %0,7 %
DSF FPG – Global équilibré – Jarislowsky Fraser0,6 %0,7 %1,3 %
DSF FPG – Équilibré mondial croissance – Desjardins0,0 %0,0 %0,0 %
DSF FPG – Croissance et revenu – NEI0,5 %6,3 %6,8 %
DSF FPG – Croissance ER – NEI Sélect2,1 %0,8 %2,9 %
DSF FPG – Revenu de dividendes – Desjardins0,5 %2,7 %3,2 %
DSF FPG – Dividendes canadiens – NEI0,5 %0,0 %0,5 %
DSF FPG – Actions canadiennes – Desjardins2,4 %1,0 %3,4 %
DSF FPG – Actions canadiennes – Jarislowsky Fraser0,1 %0,1 %0,2 %
DSF FPG – Actions canadiennes petite capitalisation – NEI2,4 %12,2 %14,6 %
DSF FPG – Actions américaines valeur – Desjardins2,4 %1,0 %3,4 %
DSF FPG – Mondial de dividendes – Desjardins2,4 %2,0 %4,4 %
DSF FPG – Actions mondiales – Desjardins1,5 %0,0 %1,5 %
DSF FPG – Actions mondiales croissance – Desjardins0,7 %2,4 %3,1 %
DSF FPG – Actions Internationales croissance – Desjardins2,6 %0,0 %2,6 %

1 Il n’y a pas d’incidence fiscale pour les titulaires de contrats enregistrés (REER, FERR, CELI, CRI, FRV. etc.).
2 Ce fonds est composé en grande partie de FNB et l'estimation des gains en capital ne comprend pas le gain en capital estimé des FNB détenus.


Important! À noter qu’il s’agit d’estimations à haut niveau basées sur les données les plus récentes que nous avons reçues de la part de certains de nos gestionnaires de portefeuille au début du mois de novembre 2023. Ces estimations n’incluent pas les ratios de dépenses imputables à chaque fonds ni les revenus, gains et pertes en capital potentiels additionnels qui pourraient être attribués d’ici la fin de l’année. Ces estimations ne comprennent pas les gains et pertes en capital réalisées par les fonds distincts sur ses transactions, si applicable.

Lorsque des parts de DSF FPG sont attribuées à un contrat non enregistré, une partie des gains ou des pertes en capital peut être allouée au titulaire. Il est toutefois difficile d’estimer ce gain ou cette perte pour chacun des titulaires, car l’allocation dépend notamment de leurs transactions en cours d’année. Leurs gains et pertes en capital leur seront communiqués individuellement dans les feuillets fiscaux envoyés avant le 31 mars 2024. Pour plus d’information sur l’attribution, consultez la brochure Fiscalité des FPG.