Participations

Calcul des participations

Les participations sont déterminées annuellement selon les résultats financiers du compte de contrats d’assurance vie avec participation et sont définies à l’aide du barème des participations. Celui-ci comprend plusieurs facteurs comme le rendement des placements, qui inclut le taux d’intérêt, les taux de mortalité, les frais et les impôts payés par l’assureur. Les participations ne sont pas garanties et pourraient être différentes de ce qui est indiqué dans les projections financières.

Le rapport d’illustration du client démontre l’évolution des valeurs du contrat en fonction de deux scénarios. Le scénario actuel utilise un taux d’intérêt de 5 % alors que le scénario réduit utilise un taux d’intérêt de 4 % (taux du scénario actuel - 1 %).

Options de participation

Pour tous les produits d’assurance vie avec participation, le client doit choisir l’une des cinq options offertes pour disposer des participations accordées à chaque anniversaire de contrat. Le choix de l’option influence grandement l’augmentation de la valeur du contrat.

Bonifications d’assurance libérée (BAL)

Meilleure option pour maximiser le montant payable au décès ainsi que la valeur de rachat à long terme.

  • Les participations sont utilisées pour acheter des bonifications d’assurance libérée (BAL), soit des montants d’assurance vie permanente à prime unique qui s’ajoutent au montant d’assurance de base.
  • Dès la deuxième année, les BAL génèrent des participations additionnelles. Elles ont donc un effet composé.
  • Le montant payable au décès et la valeur de rachat croissent.
  • La valeur de rachat totale procure un avantage fiscal supplémentaire, car elle croît libre d’impôt.

Supplément d’assurance (T1 + BAL)

Meilleure option pour maximiser le montant payable au décès et la valeur de rachat à moyen terme.

  • Les participations sont utilisées pour acheter un supplément d’assurance, soit une combinaison d’assurance temporaire un an (T1) et des bonifications d’assurance libérée (BAL). Le supplément s’ajoute au montant d’assurance de base.
  • Le montant du supplément d’assurance dépend, entre autres, du montant d’assurance de base, de l’âge, du sexe, de la catégorie de taux et de la durée de paiement des primes.
  • Deux choix de garantie pour le montant du supplément d’assurance sont offerts : 10 ans ou à vie. La durée de la garantie est choisie lors de la souscription.
  • Lorsque l’achat d’assurance T1 n’est plus nécessaire pour combler le supplément d’assurance, toutes les participations servent à acheter des BAL qui augmentent le montant payable au décès. Au fil du temps, le supplément d’assurance est composé uniquement de BAL.
  • L’assurance T1 est transformable en produit d’assurance vie permanente admissible si les conditions suivantes sont respectées :
    • Le montant d’assurance de la protection permanente n’excède pas le montant d’assurance T1 en vigueur;
    • La protection permanente ne prévoit pas d’indexation du montant d’assurance ou du remboursement des primes au décès;
    • L’assuré est âgé de moins de 70 ans;
    • La prime est calculée selon le tarif en vigueur à l’anniversaire le plus proche;
    • La protection permanente prend effet à la date de réception de la demande au siège social.
    • Le supplément d’assurance est réduit du montant de l’assurance T1 transformée en protection permanente. Puis, l’option de participation est automatiquement changée pour BAL.

Réduction de la prime annuelle

  • Les participations sont utilisées pour réduire la prime annuelle.
  • Si les participations ne sont pas suffisantes pour payer entièrement la prime, le client doit assumer la différence. Si elles sont plus élevées que la prime, l’excédent est remis par chèque au client et peut être imposable.
  • Le montant payable au décès demeure constant au fil des ans.

Remise en argent

  • Les participations annuelles sont versées par chèque au client et peuvent être imposables.
  • Le montant payable au décès demeure constant au fil des ans.

Participations en dépôt

  • Les participations sont déposées dans un compte d’épargne géré par Desjardins Assurances. Au décès, les participations accumulées dans le compte s’ajoutent au montant payable au décès et sont versées libres d’impôt.
  • Les participations accordées peuvent être imposables. Le compte génère des intérêts imposables crédités une fois l’an.
  • Le client peut faire des retraits dans le compte en tout temps.
  • Cette option permet d’augmenter la valeur de rachat et le montant payable au décès.

Modifications des options de participation

Le client peut changer d’option en tout temps. Le sens des flèches ci-dessous indique les changements possibles.

L’option supplément d’assurance peut être échangée pour l’option Bonifications d’assurance libérée. Le contraire n’est pas possible. L’option Bonifications d’assurance libérée peut être échangée pour les options Remise en argent, Réduction de la prime annuelle et Participations en dépôt. Le contraire n’est pas possible.