Diagnostic formel de nouvelle tumeur focale autonome formée de cellules carcinomateuses qui n'a pas encore envahi les tissus normaux. Par « envahi », on entend une infiltration qui dépasse la couche épithéliale basale.
Le diagnostic de carcinome in situ doit être confirmé par une biopsie histopathologique et posé par un spécialiste.
Exclusions
- Aucune prestation ne sera payable au titre de la définition de « carcinome in situ » pour :
- un carcinome basocellulaire, un carcinome spinocellulaire ou un carcinome cutané intraépidermal;
- un carcinome urothélial papillaire de la vessie de stade TaN0M0;
- des lésions au col de l'utérus, si elles sont détectées à la suite d'un frottis cervical (PAP test) et qu'elles sont caractérisées par la présence d'une néoplasie intraépithéliale cervicale (CIN) de stade 1 (CIN I), 2 (CIN II) ou 3 (CIN III);
- toutes les tumeurs qui, d'un point de vue histologique, sont qualifiées de bénignes, précancéreuses, limites (« borderline ») ou dont le potentiel de malignité est faible; les dysplasies de tout stade, les lésions intraépithéliales malpighiennes (HSIL et LSIL) de tout stade, les néoplasies intraépithéliales de tout stade, à moins qu'elles soient classifiées comme des Tis ou des carcinomes in situ, selon la classification de l'AJCC.
Aux fins de l'interprétation de la présente exclusion, les termes « Tis et carcinome in situ selon la classification de l'AJCC » s'appliquent suivant la définition indiquée dans le manuel de classification du cancer (7e édition, 2010) de l'American Joint Committee on Cancer (AJCC).
- Aucune prestation ne sera payable pour tout « carcinome in situ » si :
Dans les
90 jours suivant la date de prise d'effet de la présente garantie ou la date de prise d'effet de la dernière remise en vigueur de la présente garantie, si cette date est postérieure, la personne assurée :
- a présenté des signes ou des symptômes, ou s'est soumise à des investigations qui ont mené à l'établissement d'un diagnostic de cancer (couvert ou non en vertu de la présente garantie), peu importe la date d'établissement du diagnostic; ou
- a reçu un diagnostic de cancer (couvert ou non au titre de la présente garantie).
Obligation d'informer la compagnie
Les renseignements médicaux concernant le diagnostic ainsi que les signes, les symptômes et les investigations qui ont mené à l'établissement du diagnostic doivent être communiqués à la compagnie dans les 6 mois suivant la date d'établissement du diagnostic.
Si ces renseignements ne sont pas fournis dans le délai prescrit, la compagnie peut refuser toute demande de prestations portant sur un cancer ou sur tout trouble de santé causé par un cancer ou son traitement.
