Concept d’optimisation du revenu passif (CORP)

Une approche de planification intégrée pour les propriétaires d’entreprises et les professionnels constitués en société.

Le concept d’optimisation du revenu passif (CORP) est une approche dynamique de planification qui aidera les entreprises à répondre à leurs besoins de planification à long terme.

• De résoudre les impacts fiscaux engendrés par les règles sur le revenu de placement passif;
• D’améliorer la gestion du risque financier des entreprises;
• D’améliorer les options de planification de retraite.

Le CORP est un concept qui intègre des solutions connues dans un format qui :

• Est facile à utiliser avec un design professionnel;
• Est concis, mais suffisamment solide pour être présenté au comptable;
• Est personnalisé selon les besoins spécifiques du client;
• Souligne la nécessité de maintenir une relation de planification continue.

Avantages du CORP

• Atténuation de l’incidence des règles encadrant le revenu de placement passif sur la situation fiscale de la société de votre client.
• Amélioration des liquidités en cas de décès ou de maladie grave d’un actionnaire, si l’assurance fait partie de la solution de votre client.
• Réduction du fardeau fiscal de la société du client, ce qui se traduit par d’importantes économies d’impôt au fil des ans.
• Diversification des possibilités de planification de la retraite pour le client si un RRI fait partie de sa solution.
• Planification plus flexible à court et à long terme pour le client et son entreprise.

Produits applicables

Solutions d’assurance :

• Contrat d’assurance vie détenu par l’entreprise : vie temporaire, vie permanente, assurance vie entière avec participation, vie universelle
• Contrat d’assurance maladies graves détenu par l’entreprise : Priorité santé – temporaire et permanente
• Régime exécutif de santé (RES)

Solution de placement :

• Garantie Avantage^MD

Solution de retraite :

• Régime de retraite individuel (RRI) de Desjardins Assurances

Le CORP est conçu pour les clients qui sont des :

• Propriétaires d’entreprise ou professionnels constitués en société (remarque : certaines restrictions s’appliquent aux professionnels constitués en société dans la province du Québec);
• Sociétés privées sous contrôle canadien (SPCC);
• Entreprises établies et stables qui sont admissibles à la déduction accordée aux petites entreprises (DAPE);
• Bénéfices non répartis investis de plus de 1 M $, générant plus de 50 000 $ de revenus passifs;
  • Les bénéfices non répartis investis pourraient être inférieurs à 1 M $ si la société a également des revenus locatifs ou des redevances.
• Les résultats issus du calculateur des incidences du revenu passif (CIRP) ont démontré les conséquences fiscales de la perte d’accessibilités actuelle et future à la DAPE.

1. Identifiez les clients qui ont ou auront un accès limité à la déduction accordée aux petites entreprises en raison du revenu de placement passif.
2. Communiquez avec votre directeur régional en développement des affaires en assurance pour obtenir un questionnaire CORP :
   1. Identifiez la société de votre client et toutes les sociétés associées;
   2. Dressez la liste des revenus provenant d’une entreprise exploité activement, du revenu de placement passif et des autres revenus passifs de l’entreprise;
   3. Identifiez les solutions en place ou envisagées pour gérer le problème;
   4. Illustrez les solutions d’assurance vie et maladies graves;
   5. Demandez une soumission de RRI en écrivant à rri.ipp.act@dsf.ca, le cas échéant.
3. Après avoir complété le questionnaire CORP, vous pouvez l’envoyer avec le rapport CIRP, les solutions de planification proposées, les illustrations d’assurance vie et maladies graves, les rapports des concepts de vente, les caractéristiques du produit GA et la soumission de RRI, le cas échéant, à corp@desjardins.com.
4. Dans le cadre de l’offre de service CORP, vous pourrez consulter un spécialiste de ce concept au moment de la préparation du rapport. Vous aurez l’occasion de prendre connaissance des économies d’impôt projetées qui découlent de ces solutions et vous pourrez peaufiner les solutions recommandées, si nécessaire, avec notre spécialiste CORP.
5. Le spécialiste CORP vous enverra, ainsi qu’à votre directeur régional en développement des affaires en assurance, une copie du rapport CORP.