Diagnostic formel d'une tumeur non maligne située dans la voûte crânienne et limitée au cerveau, aux méninges, aux nerfs crâniens ou à l'hypophyse. La tumeur doit nécessiter un traitement chirurgical ou une radiothérapie, ou provoquer des déficits neurologiques objectifs et irréversibles.
Le diagnostic de tumeur cérébrale bénigne doit être posé par un spécialiste.
Exclusions
- Aucune prestation ne sera payable au titre de la définition du terme « tumeur cérébrale bénigne » pour des adénomes hypophysaires d'un diamètre inférieur à 10 mm.
- Aucune prestation ne sera payable pour une « tumeur cérébrale bénigne » si :
Dans les
90 jours suivant la date de prise d'effet de la présente garantie ou la date de prise d'effet de la dernière remise en vigueur de la présente garantie, si cette date est postérieure, la personne assurée :
- a présenté des signes ou des symptômes, ou s'est soumise à des investigations qui ont mené à l'établissement d'un diagnostic de tumeur cérébrale bénigne (couverte ou non en vertu de la présente garantie), peu importe la date d'établissement du diagnostic; ou
- a reçu un diagnostic de tumeur cérébrale bénigne (couverte ou non au titre de la présente garantie).
Obligation d'informer la compagnie
Les renseignements médicaux concernant le diagnostic ainsi que les signes, les symptômes et les investigations qui ont mené à l'établissement du diagnostic doivent être communiqués à la compagnie dans les 6 mois suivant la date d'établissement du diagnostic.
Si ces renseignements ne sont pas fournis dans le délai prescrit, la compagnie peut refuser toute demande de prestations portant sur une tumeur cérébrale bénigne ou sur tout trouble de santé causé par une tumeur cérébrale bénigne ou son traitement.
